Gérard Peze
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard PEZE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:
M. Robert HOUZE ; b) Au titre du b (4o)
Groupe:
Agence régionale de santé des Hauts-de-France
ETSR1031199A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Gérard PEZE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé des Hauts-de-France
SASR1030573A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Pezé (Gérard, Pierre)
président d'un comité de lutte contre le cancer. Officier du 11 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la santé et de la protection sociale
"
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1992-01-11
"
JORFTEXT000000802555
(source JORF)
promotion
16 Novembre 2004
16/11/2004
De:
Gérard Peze
membre de la Ligue contre le cancer, suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Nord - Pas-de-Calais
date_debut
=
"
2002-12-31
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000783116
(source JORF)
désignation
27 Décembre 2002
27/12/2002
De:
Pezé (Gérard, Pierre, Victor)
président d'un comité départemental d'éducation pour la santé ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
37
"
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'emploi et de la solidarité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000400583
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2000
14/07/2000